Preambule
1. Ces conditions générales de vente sont accordées entre Amop Lda, désormais désignée par « Amop », propriétaire des marques du « GrupoAmop » et les personnes qui veulent faire des devis et des achats, désormais désignées par « Client ».
2. Les parties conviennent que les devis et les achats réalisés sont réglementés exclusivement par ce contrat avec l’exclusion de toutes les conditions préalablement accordées par écrit.
ARTICLE 1 – Objet
1. Les conditions générales de vente visent rendre disponible et définir tous les informations nécessaires au Client sur les modalités de devis, commandes, vente, paiement et livraison des achats.
2. Ces conditions régulent toutes les étapes nécessaires pour faire la commande et assurent le suivi de cette commande entre les Parties Contractantes.
ARTICLE 2 – Devis
1. Le Client peut demander et recevoir un devis par écrit, en identifiant les modèles, les donnés d’identification et les spécifications du devis, notamment le pays et le lieu de livraison bien que les quantités souhaitées, étant donné que c’est obligatoire d’indiquer une adresse mail et/ou fax, pour qu’on puisse envoyer le devis.
ARTICLE 3 – Adjudication / Commande
1. Le Client devra confirmer sa commande en utilisant une des deux formes suivantes :
a) En envoyant le bon de commande par écrit, par email.
b) En envoyant le bon de commande par écrit, par fax.
2. L’envoi de la commande par le Client équivaut à l’acceptation pleine et complète des prix et de la description des produits disponibles pour vente ainsi que les conditions générales de vente qui seront les seules applicables au contrat ainsi conclu.
2.1. Frais additionnels de commande
a) Commandes inférieures à 16 m2 de Mono K ont des frais additionnels de 10 €uros.
b) Commandes inférieures à 20 m2 de dalles hydrauliques ont des frais additionnels de 10 €uros.
c) Commandes inférieures à 20 m2 de dalles ECN2 ont des frais additionnels de 10 €uros.
2.2. Revêtements sols / Revêtements murs – Commande minimum de 25 pièces / unités.
3. Amop honorera les commandes reçues uniquement jusqu’au limite des stocks disponibles, en cas de rupture de stock du produit, Amop s’engage à informer le Client dès que possible.
4. Chaque fois qu’ Amop demande le paiement d’acompte ou ayant besoin de confirmation du crédit du Client, le début de la production ne se produira que lors de la bonne réception de l’acompte ou de la réception de la confirmation de crédit.
De ce fait, le Client ne peut considérer sa commande effectué lors de la date de son envoi chez Amop, sans que les conditions antérieurement énumérées soient confirmées.
5. Anticipation de délais de production pour Mobilier Urbain - Lorsque les délais de production sont raccourcis sur demande du Client, changeant délibérément la planification productive et postérieurement pas chargé ou ne pouvant recevoir le matériel, le même sera facturé d’immédiat et attendra le chargement ou livraison suite indication du Client et de sa disponibilité, qui ne pourra dépasser les 60 jours correspondants à la date de la facture.
6. Délais de production standard - Lorsque le matériel est disponible pour livraison et le Client ne le charge pas ou ne peut le recevoir, la facturation se produira maximum 15 jours après l’envoi de la communication d’AMOP de sa disponibilité, ce délai de chargement ou livraison ne pourra dépasser les 60 jours correspondant à la date de la facture.
7. Annulation de commandes – On considère le délai limite pour annulation de commandes, sans frais pour le Client maximum de 48 heures (2 jours ouvrables) à compter à partir de la confirmation de commande. Après l’expiration le délai ci-haut indiqué, Amop se réserve le droit de facturer les frais vérifiés jusqu’au moment de l’annulation de la commande, ne pouvant le Client contester tel pratique.
ARTICLE 4 – Livraison
1. La livraison des commandes pourra être faite par la modalité de transport proposée dans le devis ou autre, dès qu’accordé par écrit.
La livraison au domicile ne peut pas être faite dans les boîtes postales (BP).
1.2 – Le transport
a) Quand le transport est fait dans les voitures d’Amop, la responsabilité d’Amop termine avec la livraison dans le lieu accordé.
b) Le transport concerne les chargements complets ou, s’il y a du complément de charge pour la même zone, disponible seulement en semi-remorque.
c) Dans les autres cas, inclus ceux où le transport est organisé par Amop, en camions ou par d'autres moyens de tiers personne, sur demande du client, avec la facturation des montants, le transport de la marchandise est de la responsabilité du client destinataire ou acheteur. La responsabilité d' Amop se termine avec la conclusion du chargement du camion dans ses installations.
1.3 – L’ accessibilité
a) Les adresses de livraison/déchargement doivent être accessibles aux camions avec semi-remorque de dimensions 13x2,6 mètres. Le client doit garantir que le lieu de déchargement/chantier soit accessible au véhicule décrit ici-haut. Amop ne peut être tenue responsable par la réexpédition de la marchandise sur des véhicules d’inférieur dimension.
b) On refuse tout dommage causé par une de nos voitures, si l’endommagement est dû à une difficulté d’accès ou en raison du terrain inapproprié du destinataire.
1.4 – Le déchargement
a) On comprend par déchargement, le placement sur place/chantier et dans un seul point de déchargement.
b) On comprend que le déchargement de la marchandise soit faite toujours par des moyens mécaniques, ne pouvant ceux- ci dépasser les 45 minutes par camion complet; éventuels frais avec machines sont de la responsabilité du client, sauf si différemment convenu par écrit en phase de devis.
c) En cas de litige, l’acheteur ou son représentant, a la possibilité de le faire par lettre enregistré au transporteur, dans un délai de trois jours après la réception de la marchandise.
ARTICLE 5 - Délais
1. Information du délai de livraison
a) Délais estimés dans le devis
Le délai maximum estimé par Amop est de 40 jours ouvrables, entre la commande, la production et la livraison au client, sauf indication contraire accordée dans le respectif devis.
b) Délais réévalués avec commande
Avec la confirmation de commande, les délais estimés seront réévalués par Amop, le client sera informé de la date prévue de livraison.
c) Suivi de la Commande
Pour le suivi d’une commande en cours, le Client pourra envoyer un message électronique pour l’adresse mail: expedicao@grupoamop.com.
2. Application des délais de livraison Amop s’engage à livrer les articles commandés le plus rapidement possible. Les délais de disponibilité et de livraison informés doivent être considérés comme uniquement indicatifs. Les disponibilités et les délais moyens de livraison informés sont fondés dans l’historique de fourniments passés pour ces produits. Ces estimations n’assurent pas des fournissements futurs. Amop s’efforcera toujours pour accomplir ces délais. Amop informera le Client en cas de prévision de difficulté avec les délais de livraison, en fournissant l’option de résiliation du contrat. Si le client ne déclenche pas ce droit, on suppose que le Client maintien l’intérêt dans la commande et qu’il est d’accord avec la livraison au delà du délai informé.
Les délais de livraison sont en vigueur à partir de la date de réception de la commande écrite et, éventuellement, des plans nécessaires à la fabrication avec la mention « Approuvé pour la mise en œuvre. » cependant, et autant que possible, on s’efforce à respecter les délais de livraison stipulés.
De cette façon, nous sommes autorisés à suspendre ou retarder les contrats quand il y a du retard dans les livraisons, les changements de prix, manque de transport ou une autre raison.
ARTICLE 6 – Paiement
1. Amop propose au Client les suivantes modalités de paiement, il doit adopter un de ces types :
1.1 Paiement Comptant:
a) Argent;
b) Cheque;
c) Virement.
1.2 Paiement à crédit
a) jusqu’à 30 jours après l'émission de la facture.
ARTICLE 7 – Prix
1. Les prix doivent être interprétées en Euros, excluant taxes et frais, devant être augmenté, quand applicable, la TVA en vigueur à la date de la facturation.
2. Dans le cas de changement des listes de prix des produits en vente, cette situation forcera une actualisation des prix disponibles. Si cette situation se produit avec n'importe quel produit d'une commande, si cela suppose un changement du prix, le Client sera immédiatement informé, et peut choisir de recevoir sa commande (avec les respectifs rajustements) ou de procéder à son annulation.
ARTICLE 8 – Emballage
a) Les produits sont bien emballés pour le transport, et, si nécessaire, emballées sur des palettes de bois convenable pour manipulation par chariots élévateurs, grues ou machines similaires, selon les informations techniques.
b) Les palettes sont fournies comme non réutilisable, sauf stipulation contraire par écrit, ou d'un accord de crédit des mêmes avec sa dévolution.
c) AMOP pourra changer à tout moment les dimensions et les caractéristiques techniques des emballages, bien comme la liste de colisage. On doit considérer la dernière révision documentaire de la liste de colisage.
ARTICLE 9 – Produits
a) Les produits fournis par AMOP sont compris dans les catalogues et tarif de prix, sauf pour les solutions sur mesure à exécuter conformément aux spécifications des clients.
b) Les inertes naturels utilisés dans la fabrication des articles cémenteux d’AMOP sont susceptibles, en raison de sa nature géologique, de présenter une tonalité et dimensionnalité variable.
c) Les articles à la base de ciment AMOP sont susceptibles d'apparition du phénomène d' efflorescences. Ce phénomène naturel n'a aucune incidence sur les caractéristiques techniques des produits, ni sur leur durabilité, affectant seulement l'aspect esthétique du matériel.
d) Les autres articles, de composants métalliques et de bois, sont soumis à des conditions spécifiques de préparation, de mise en œuvre et cycles d’entretien périodique, et doivent être respectés, en fonction de leurs spécificités.
e) AMOP peut changer à tout moment, le type, la composition, les coloris, les dimensions et les poids des produits, étant que en ce dernier cas, on sera seulement obligé à satisfaire les commandes confirmées avec des produits ayant des caractéristiques identiques à celles antérieures au changement.
ARTICLE 10 – Responsabilité
1. La responsabilité dans le produit
a) Les conditions d'application / d'exposition des articles, influent la précipitation des efflorescences plus ou moins, et l'apparition de ces dernières est atténuée avec le temps. Il s'agit d'un phénomène naturel qui n'affecte pas la qualité des nos produits.
b) Les couleurs et les décorations de nos produits ne sont pas contractuels, pouvant varier un peu d’une pièce à l’autre en fonction du comportement de la matière première.
c) Les tonalités des produits AMOP peuvent présenter des nuances et des variations de tonalité résultant de son utilisation public / privé, considérant le vieillissement naturel et noble des matériaux.
d) Notre responsabilité est limitée au remplacement des produits reconnus comme défectueux lors de la réception par le Client. Après l'application ou utilisation, aucune plainte concernant l'apparence du produit sera accepté.
e) La documentation technique disponible, dans les palettes, dans les catalogues et dans tous les secteurs d'activité du Website du Groupe Amop, d’Amop, doivent obligatoirement être respectées.
f) Le non-respect par ces prescriptions supplémentaires écartera notre responsabilité.
2. La Responsabilité sur l’Internet
AMOP ne se responsabilise pas pour quelques inconvénients ou dommages causé aux Client par l'utilisation du réseau de l’Internet, tels comme : l´interruptions de service, intrusion extérieure, anomalies causées par des virus informatiques ou tout autre cas de force majeure.
ARTICLE 11 – Garanties
a) Les produits Amop sont produits en fonction des particularités des réglementations européennes en vigueur, applicables à chacun des produits de ses domaines d'activité.
b) Ces garanties s'appliquent seulement aux matériaux de premier choix et ont une tolérance de conformité selon la norme applicable.
c) En cas de non conformité notre garantie s'engage seulement sur le remplacement du produit défectueux.
d) En ce qui concerne la garantie, selon le Décret-loi nº 84/2021 on prévoit un délai, qui est le temps pendant lequel, manifestant une non-conformité, pourra le Client exercer les droits qui lui sont reconnus. Ce délai est fixé en trois ans.
e) Les défauts et les dommages causés par l'utilisation non-naturelle, par un accident externe (montage inadéquat, un entretien défectueux, utilisation anormale, utilisation abusive ...) ou par une modification du produit non prévue ni spécifiée par nous, sont exclus de la couverture de notre garantie.
ARTICLE 12 – Réclamations
a) Le matériel doit être obligatoirement contrôlé au moment de la déchargement et toutes les anomalies enregistrées dans le bon de livraison de la marchandise, autrement, toutes les réclamations concernant défaut sont exclues dû au fait de ne pas être inclus dans l'enregistrement.
b) Toutes les plaintes concernant les caractéristiques des produits doivent être justifiées et référer forcément des produits et des références réclamées, conformément à la fiche du produit. Il est également obligatoire de porter plainte par écrit et par lettre recommandée dans un délais maximum de huit jours à la date de livraison et obligatoirement avant la mise en œuvre.
c) Les réclamations acceptées par AMOP remplacent seulement le matériel considéré défectueux, la responsabilité d'AMOP termine avec sont remplacement.
d) AMOP n'est pas responsable pour tout dommage imputable à un tiers direct ou indirectement à ses clients en résultat de l'application en œuvre du matériel défectueux.
e) Les suspensions, retards ou refus de paiement par les clients basés sur les procédures de plaintes ne sont pas admises, devant les paiements être faits dans les conditions convenues pour chaque livraison.
ARTICLE 13 – Traitement de Données Personnelles
Le Client autorise AMOP à traiter de façon automatisée les renseignements personnels fournis par le bon de commande, en particulier, l'utilisation de cookies.
ARTICLE 14 – Newsletter
1. Il est donné la désignation de NEWSLETTER à tout e-mailings avec des nouvelles, des promotions, des offres et des informations envoyées directement à la boîte de courrier électronique do Client fourni à AMOP lors de l'enregistrement du Client.
2. Le client a la possibilité de s'abonner à la newsletter, étant automatiquement enregistré à partir du moment où que la première commande soit faite.
3. Pour modifier vos données personnelles ou faire la suspension de l'envoi de la newsletter, il faut dans la base de registre désactiver cette option.
4. La Newsletter est une appartenance exclusive d'AMOP.
ARTICLE 15 – Propriété Intellectuelle
1. Les contenus des articles de marketing et de la communication sont la propriété intellectuelle d'AMOP et ne peuvent être copiés ou reproduits, sauf dans la mesure strictement nécessaire pour permettre leur lecture en on-line.
2. Le contenu existant dans les articles de marketing et de la communication sont produites par des sources internes et externes, donc AMOP n'est pas responsable de du manque de mise à jour et / ou de l'inexactitude de ces informations.
3. Tous les textes, images, illustrations, photographies, logos et autres éléments des articles de marketing et de la communication sont protégés par la loi.
4. Le client qui a un site Web sur l'Internet et qui désire placer, pour son usage personnel, un lien qui renvoie directement à n'importe quel site web GrupoAmop, doit avoir une permission écrite d'AMOP.
5. Le cas de la section précédente ne s'agit pas d'un accord implicite d'affiliation.
ARTICLE 16 – Preuve
Les parties conviennent que les enregistrements informatiques, conservés dans les systèmes informatiques d'AMOP dans des conditions raisonnables de sécurité sont la preuve des communications, des commandes et des paiements entre les parties.
ARTICLE 17 – Conservation des Opérations et des Fichiers
Le fichier de commandes et les factures doivent être réalisés sur un support crédible et durable pour correspondre à une copie exacte et durable.
ARTICLE 18 – Loi Aplicable et Compétence
1. La loi a appliquer à toute relation contractuelle établie avec AMOP est la loi portugaise.
2. Pour résoudre tout conflit découlant de tout contrat en vertu de ces conditions générales de vente sera la juridiction compétente du district d'Aveiro, avec renoncement express de tout autre.